Trajet de soins

Conclure un contrat de trajet de soins

Si vous souhaitez débuter un trajet de soins, il faut conclure un contrat de trajet de soins. Un tel contrat exige une étroite collaboration entre le patient, le généraliste et le spécialiste. Les trois parties signent le contrat de trajet de soins.

La rédaction du contrat de trajet de soins

  1. Le médecin généraliste conclut un contrat avec le patient au cours d'une consultation. L'un et l'autre le signent
  2. Le spécialiste signe le contrat que lui soumet le patient, également au cours d'une consultation
  3. Le patient signe le contrat et le remet à son généraliste, qui en envoie une copie à la mutualité du patient
  4. Le contrat prend cours après que le médecin généraliste a envoyé une copie du contrat à la mutualité. Le médecin conseil communique ensuite la date de lancement au patient, au généraliste et au spécialiste.

Vous n'êtes pas obligé de contracter un trajet de soins. Vous pouvez mettre fin au trajet de soins quand vous le voulez. Il va de soi que vous perdez également les avantages qui y sont liés. Le trajet de soins prend également fin en cas de non respect des conditions. Vous pouvez changer de médecin généraliste ou de spécialiste en cours de trajet de soins. Dans ce cas, vous devez conclure un nouveau contrat avec l'autre médecin généraliste ou spécialiste. Vous devez aussi transférer votre dossier médical global (DMG) auprès de votre nouveau médecin généraliste.

Vous ne pouvez pas combiner un trajet de soins avec une convention diabète. Si vous contractez un trajet de soins, les avantages de la convention diabète prennent fin, sauf dans quelques situations exceptionnelles.

Le rôle de la mutualité

La mutualité joue aussi un rôle important dans l'exécution du trajet de soins :

  • Un trajet de soins prend cours après que le médecin généraliste a envoyé une copie du contrat à la mutualité. Le médecin conseil communique ensuite la date de lancement au patient, au généraliste et au spécialiste.
  • La mutualité paye un honoraire forfaitaire de 80 euros au généraliste et au spécialiste pour l'encadrement du trajet de soins.
  • Elle convient avec les représentants des médecins du contenu général et de l'organisation des trajets de soins : conditions, ce qui est remboursé et combien,…
  • Elle rembourse la quote-part personnelle des consultations chez le généraliste et le spécialiste.
  • Elle répond à toutes les questions pratiques du patient, relatives au trajet de soins : organisation, conditions, interventions,…
  • La mutualité aide le patient à adopter un mode de vie sain. Si nécessaire, elle le conseillera pour manger sainement, bouger régulièrement, arrêter de fumer, …

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